Aide à la recherche

1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

1987W/1-387

Date

1969-2005

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990).

Mots clés lieux

MASSY Commune, MASSY Commune

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Autres Cotes

1987W/370-377;1987W/378/1;1987W/382/2;1987W/384/2

Date

1983-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

fiscalité professionnelle, notaire

Mots clés typologiques

pièce comptable

Autres Cotes

1987W/382/2;1987W/384/2

Date

1989-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Langue des unités documentaires

Français

1989.

Autres Cotes

1987W/382/2

Date

1989

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989

Langue des unités documentaires

Français