AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1902W/1-18

Date

1979-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

18 articles

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rajouts de dossiers du service de l'aide sociale à l'enfance territorialisée, dossiers des enfants sortis de 1979 à 2004. Mesures : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif.

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers des enfants suivis par le service d'aide sociale, lettres Al, Af, Bi (2004).

Cote/Cotes extrêmes

1902W/10

Date

2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 2004

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/09/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques