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PARC AUTOMOBILE DEPARTEMENTAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3004W/1-7

Date

2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.7 ml, 7 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2019

Présentation du contenu

Véhicules vendus en 2018, par numéros d'immatriculation.

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

CONSEIL GENERAL, CESSION, VEHICULE AUTOMOBILE

Mots clés typologiques

DOSSIER DE GESTION

803EHT 91; 814DZZ91; 836CVA91; 844CXZ91; 859EFW91; 880 DVS91; 886DVS91; 897DVS91; 963DWJ91; 975ENT91; 978DGZ91.

Cote/Cotes extrêmes

3004W/5

Date

2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2018