Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1775) ; procès de monsieur Jacques-Benoît Duclos-Bougon héritier de feu monsieur François-Louis Bougon son frère contre dame Durel veuve du sieur Pierre-Guillaume Scellés de la Motte, écuyer, conseiller, trésorier de France et les sieurs ses enfants et Jacques Gautier, écuyer sieur de Clermont au sujet de la terre d'Arganchy.

Cote/Cotes extrêmes

B/895

Date

1775

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1775

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011