FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT46 1D/1-1R/3

Date

1793-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

52 articles

Origine

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur)

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Archives déposées les 6, 10 juillet et 20 septembre 2001, composées notamment par des registres de délibérations du Conseil municipal, des sous-séries sur la Garde nationale, les chemins vicinaux, les élections politiques et l'assurance mutuelle dénommée Bienveillante.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique dressé par Arnaud Deschar, 2001. attention localisée et conditionnée de manière fictive par Ag le 14112001 mais bug à corriger par ever car on ne peut plus délocaliser."

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Liste électorale : liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux, liste électorale politique (1842-1924).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT46 1K/1

Date

1842-1924

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur)

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1924

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/08/2001