1193W Arrêtés préfectoraux (1987-1988).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1193W/1-26

Date

1987-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

26 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 12 : arrêtés préfectoraux (1987) ; 13 - 26 : arrêtés préfectoraux (1988).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1193W/13 - 26

Date

1988

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/05/2004

N° 88-2618 à 88-2919 (3 - 31 octobre 1988).

Cote/Cotes extrêmes

1193W/24

Date

1988

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/05/2004