3040W Marchés publics : dossiers des candidatures non retenues (2015-2017)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3040W

Date

2015-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

27,44 ml, 49 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/01/2020

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3040W/41-49

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 5 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable

Patrimoine végétal : Chadel, ID verde, SFEV, Arbres et paysages, ANRH, Forêt IDP, SAMV SA, EP élagage, Office national des forêts (+ 3 clés USB).

Cote/Cotes extrêmes

3040W/42

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 5 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable