Don

L'association CINEAM représentée par Pierre MESNAGE et Marie-Catherine DELACROIX ont passé en 2005 une convention de dépôt avec les archives départementales de l'Essonne, représentée par Frédérique BAZZONI, pour convenir du dépôt de ses archives audiovisuelles privées et celles de l'hôpital se Bilgny. Ces documents sont les suivants : - les copies, sur DVD, de documents audiovisuels réalisés par Cinéam, hors contrat d'objectif passé avec le conseil général de l'Essonne - les films réalisés par Cinéam dans le cadre du contrat d'objectif passé avec le conseil général de l'Essonne ou à partir de films collectés par Cinéam - les films originaux (16 mm) de la collection NOLLE qui ont été confiés à Cinéam par la famille NOLLE. Le déposant s'engage à autoriser une consultation libre de la copie des documents sur place aux Archives départementales de l'Essonne, dans le cadre des recherches documentaires effectuées aux Archives départementales. Le dépositaire s'engage à ne pas prêter ces documents. La communication des documents réalisés par Cinéam dans et hors du contrat d'objectif passé avec le conseil général de l'Essonne ou à partir de films collectés par Cinéam se fera dans le strict respect des droits d'auteur du déposant. Les documents originaux de la collection NOLLE ne sont déposés aux Archives départementales qu'à titre conservatoire. Ils ne seront donc pas communicables. En cas de demande de copie, le lecteur sera invité à contacter le déposant pour connaître les modalités relatives à l'exercice du droit d'auteur."