Parc automobile départemental.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2703W

Date

2011-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,6 ml, 6 article(s)

Origine

SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2017

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2011.

Cote/Cotes extrêmes

2703W/1-2703W/6

Date

2011-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2011

Immatriculation 994CKH91, 999CAP91, AW-043-NB, AW-214-NB, 997DAW91, 446ECD91.

Cote/Cotes extrêmes

2703W/5

Date

2011-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2011

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés typologiques