2923W Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-18

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,8 ml, 29 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2923W/14/2;2923W/15-17;2923W/18/1-18/2

Date

2016

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2923W/14/2;2923W/15-17;2923W/18/1

Date

2016

Bordereau n°67, mandat n°464-469 du 7 novembre ; Bordereau n°70, mandat n°473490 du 14 novembre ; Bordereau n°72, mandat n°494-498 du 22 novembre ; Bordereau n°74, mandat n°505-506 du 28 novembre ; Bordereau n°76, mandat n°512-523 du 1er décembre ; Bordereau n°77, mandat n°524 du 2 décembre ; Bordereau n°81, mandat n°532 du 8 décembre ; Bordereau n°82, mandat n°534-550 du 9 décembre ; Bordereau n°84, mandat n°553 du 9 décembre ; Bordereau n°85, mandat n°554 du 12 décembre ; Bordereau n°86, mandat n°555-563 du 13 décembre ; Bordereau n°87, mandat n°564-568 du 15 décembre ; Bordereau n°90 mandat n°574-576 du 16 décembre ; Bordereau n°91, mandat n°577-580 du 20 décembre ; Bordereau n°94, mandat n°583 du 21 décembre.

Cote/Cotes extrêmes

2923W/18/1

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016