ELECTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/53-2312W/224

Date

1965-1988

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Résultats des élections.

Informations sur le traitement

07/09/2016

Cote/Cotes extrêmes

2312W/61-2312W/68

Date

dimanche 24 avril 1988, dimanche 08 mai 1988

Caractéristiques physiques

Papier

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/09/2016

Procès-verbal, résultats, circulaires, recours contentieux, accès des personnes handicapées aux bureaux de vote, informatisation des résultats.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/61

Date

1987-1988

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Procès-verbal général du recensement émis dans les communes du département de l'Essonne, résultats premier et deuxième tour, commission de recensement des votes, circulaires aux maires, procès verbal de la réunion de la commission chargée d'émettre un avis sur les tarifs d'impression et d'affichage des documents électoraux, recours contentieux, commission locale de contrôle, commission de contrôle des communes de plus de 20000 habitants, accès des personnes handicapées aux bureaux de vote, réunion du 8 septembre 1987 concernant l'informatisation des résultats.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/09/2016