2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH), prestation de compensation du handicap (PCH) non plénière ; plénière ; spécialisée adulte et enfant (2006-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2921W/1-97

Date

2006-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9,7 ml, 97 article(s)

Origine

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur)

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/04/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2921W/7-8;2921W/9/1/1;2921W/9/1/2;2921W/9/1/2

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

Cote/Cotes extrêmes

2921W/7-8;2921W9/1/1

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

24 juin 2010 ; 6 juillet 2010 ; 13 juillet 2010 ; 15 juillet 2010 ; 29 juillet 2010 ; 26 août 2010 ; 7 septembre 2010 ; 14 septembre 2010 ; 16 septembre 2010 ; 30 septembre 2010 ; 12 octobre 2010 ; 26 octobre 2010 ; 2 novembre 2010 ; 9 novembre 2010.

Cote/Cotes extrêmes

2921W/8

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010