Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BREUIL [EPINAY-SUR-ORGE] (Bailliage de Breuil et Epinay-sur-Orge).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (8 janvier 1624-9 mars 1628), (23 octobre 1645-12 septembre 1650 en très mauvais état N.C.), (janvier 1651-novembre 1653 en 4 cahiers ; (19 janvier 1654-23 mars 1665) ; (juin 1665-juillet 1666), (3 juin 1784-27 avril 1786) les pièces de procédure se trouvent dans le Bailliage de Savigny

Cote/Cotes extrêmes

B/275

Date

1624-1786

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE BREUIL ET EPINAY-SUR-ORGE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1786

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011