ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

68J/1-114

Date

1698-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Les dossiers de clients de l'étude notariale de Méréville sont entrés aux Archives départementales de l'Essonne en 2001 en même temps que les minutes notariales de Saclas et de Méréville.

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. UILLERVAL. - Succession d'Eugénie, Augustine Dupart, veuve de Jules, François Biourd, décédée le 10 mars 1918 au profit des héritiers Biourd : bail à loyer donné par monsieur BIOURD d'une maison à GUILLERVAL pour un an à compter du 1er mai 1918 à monsieur Micheleau ; projet de vente de la maison.

Cote/Cotes extrêmes

68J/30

Date

1800-1925

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MEREVILLE (service producteur)

MEREVILLE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 60 ans à partir de 1925

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/09/2004