Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (24 novembre 1676-20 février 1680), (13 janvier 1682-12 mai 1684), (25 février 1693-13 octobre 1693), (13 octobre 1693-13 juillet 1694), (1er octobre 1697-27 juillet 1700), (9 août 1700-10 janvier 1708), (24 janvier 1708-7 février 1713), (7 décembre 1717-7 décembre 1723)

Cote/Cotes extrêmes

B/2062

Date

1676-1723

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MAISSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1723

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011