ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (août-septembre-octobre-novembre-décembre 1914) [minute du 5 août 1914 -Procuration par Monsieur Pinon à messieurs Pinon, Lamy et Gabin- : Acte signé par Henri Besnard, notaire à Palaiseau] [Du 10 août 1914 au 1er septembre 1914 : actes signés par Henri Besnard, notaire à Palaiseau, substituant Georges Pineau, notaire à Orsay momentanément empêché] [Du 14 septembre 1914 au 31 décembre 1914 : actes signés par Paul Pinon, désigné comme administrateur provisoire de l'Etude de Georges Pinon, mobilisé, notaire à Orsay, suivant Ordonnance du Tribunal Civil de Versailles en date du 27 août 1914]

Aide à la recherche

2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2E80/1-804

Date

1807-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

359 articles

Origine

ORSAY II (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2E80/439

Date

1914

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PINON Georges (service producteur)

ORSAY II (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1914

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/03/2014

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques