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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2000

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

ouvrage d'art

Cote/Cotes extrêmes

2903W/386-390, 2903W/460, 2903W/877-880

Date

1908-1997

Conditions d'accès

communicable 

Ris-Orangis, travaux d'aménagement du passage souterrain RN 7 et des abords : délibération, devis supplémentaires, marché, compte-rendu, arrêtés, demande de permis de construire modificatif, plans. Remise en peinture du pont métallique du CD 31 franchissant la Seine : cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, dossier d'appel d'offre, marché public de travaux, détail estimatif, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/390

Date

1980-1982

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1982

Mots clés lieux

RIS-ORANGIS Commune