N°201-214 (19 - 28 juin 2001). - Archives départementales de l’Essonne

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2856W Enregistrement de Massy et Palaiseau (1983-2003)

Déplier tous les niveaux

Bureaux de l'Enregistrement de Massy et Palaiseau (1983-2003)

Autres Cotes

2856W/1-371

Date

1983-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Bureau de l'Enregistrement de Massy Nord : déclarations de succession.

Autres Cotes

2856W/1-82

Date

1999-2003

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

Mots clés lieux

Mots clés matières

droits de succession

Mots clés typologiques

déclaration de succession

2001.

Autres Cotes

2856W/28-461

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2001

N°201-214 (19 - 28 juin 2001).

Autres Cotes

2856W/36

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2001

Langue des unités documentaires

Français

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus