2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH), prestation de compensation du handicap (PCH) non plénière ; plénière ; spécialisée adulte et enfant (2006-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2921W/1-97

Date

2006-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9,7 ml, 97 article(s)

Origine

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur)

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/04/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2921W/24/2;2921W/25;2921W/26/1-26/2;2921W/27;2921W:28/1-28/2;2921W/29-31;2921W/32/1

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014

Cote/Cotes extrêmes

2921W/28/2;2921W/29-31;2921W/32/1

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

5 mars 2014 ; 19 juin 2014 ; 3 juillet 2014 ; 22 juillet 2014 ; 26 août 2014 ; 6 juin 2014.

Cote/Cotes extrêmes

2921W/30

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014