LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1 pièce de 1760, 1 pièce de 1762, 1764-1765)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1 pièce de 1760, 1 pièce de 1762, 1764-1765)

Cote/Cotes extrêmes

B/2046

Date

1760-1765

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, MARQUISAT ET BARONNIE DE LONGJUMEAU, CHILLY, MASSY ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1765

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, seigneurie, noblesse, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle