B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : six registres d'audiences extraordinaires (avril 1648-décembre 1648), (20 janvier 1648-23 décembre 1648), (avril 1649-décembre 1649), (11janvier 1650-16 juillet 1650), (janvier 1651-12 juin 1651), (14 juin 1651-8 septembre 1651), (août 1651-août 1652)

Cote/Cotes extrêmes

B/450

Date

1648-1652

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1652

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011