Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

YERRES (Bailliage et châtellenie de Yerres).- Procédure criminelle : quatre Registres d'audiences (9 janvier 1653-18 décembre 1653), (1er août 1686-18 septembre 1687), (11 décembre 1687-7 juillet 1689), (28 juillet 1689-13 avril 1690) ; procédure civile et criminelle : Pièces de procédure (1653-1656, 1659-1660, 1671, 1679-1681, 1684, 1687, 1688, 1689)

Cote/Cotes extrêmes

B/2996

Date

1653-1689

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE YERRES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1689

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011