Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 juillet 1782-28 décembre 1782), (4 janvier 1783-20 décembre 1783), (10 janvier 1784-11 décembre 1784), (8 janvier 1785-24 décembre 1785), (2 janvier 1786-28 décembre 1786), (10 janvier 1787-19 décembre 1787), (9 janvier 1788-31 décembre 1788), (14 janvier 1789-30 décembre 1789), (13 janvier 1790-1er décembre 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/284

Date

1782-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DUCHE PAIERIE DE BRUNOY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011