DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1350W/1-13

Date

1967-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 Contrôle de la distribution d'énergie électrique (1981-1993) ; 2-3 conventions et servitudes EDF/GDF (1981-1994) ; 4-5 frais de contrôle de la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE), (1967-1991) ; 6-10 autorisation de circulation de courant en vertu de l'article 50 du 29 décret du 29 juillet 1927 (1967-1987) ; 11-12 statistiques et comptes-rendus de production et de consommation (1986-1995) ; 13 comités régionaux EDF (1984-1987).

Langue des unités documentaires

Français

Installations hydroélectriques. - Statistiques de la production et de la consommation.

Cote/Cotes extrêmes

1350W/11

Date

1986-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/06/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques