ITTEVILLE. - SODISUC : permis de construire 91 - 75 - 70073 (1975). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - GTM bâtiment et travaux publics : permis de construire 91 - 75 - 70134 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. FOUCHER Martial : permis de construire 91 - 75 - 70135 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CHASTEL Daniel : permis de construire 91 - 75 - 70139 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. COTTRET René : permis de construire 91 - 75 - 70020 (1975).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/3363

Date

1975

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques