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1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches décès (1969-1997) ; déclarations de successions (21 février 1969-1999) ; actes sous-seing privé (1973-2003)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1983W/1-122;1983W/123/1-123/2;1983W/124-128;1983W/129/1-129/2;1983W130-245;1983W/246/1-246/2;1983W/247-494

Date

1969-2003

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

enregistrement, droits de succession, 20e siècle

Cote/Cotes extrêmes

1983W265-494

Date

1973-2003

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

acte sous seing privé

Cote/Cotes extrêmes

1983W/374-383

Date

1991

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1991

Langue des unités documentaires

Français

Novembre.

Cote/Cotes extrêmes

1983W/382

Date

1991

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1991

Langue des unités documentaires

Français