3496W Rapports commandés par la Direction départementale de l'équipement (DDE) (1964-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3496W/1-152

Date

1964-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3496W/80-81;3496W108;3496W122;3496W129;3496W134;3496W143

Date

1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1994

La demande d'accueil d'urgence en Essonne. Résultats du traitement du protocole de recueil de la demande mis en place entre le 15 septembre et le 15 novembre 1993, janvier 1994, 69 pages, document réalisé par la coopérative conseil Acadie.

Cote/Cotes extrêmes

3496W/81

Date

1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1994

communicable 0 ans après 1994