1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

MASSY. - Association paroissiale du SAINT ESPRIT : permis de construire 91 - 80 - P0723 (1980). PLESSIS-PATE (LE) M. ROYANT Guy : permis de construire 91 - 80 - A0674 (1980). BRIERES-LES-SCELLES. - Etablissement LORY Frères : permis de construire 91 - 80 - E0682 (1980). DRAVEIL. - M. SIF : permis de construire 91 - 80 - M0683 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. JOUINOT René : permis de construire 91 - 80 - A0685 (1980). GIF-SUR-YVETTE. - M. JOUAN Albert : permis de construire 91 - 80 - P0699 (1980). YERRES. - M. GUIBOREL Patrick : permis de construire 91 - 80 - M0691 (1980). AVRAINVILLE. - M. NION Lucien : permis de construire 91 - 80 - A0702 (1980). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) SAINTE-MARIE : permis de construire 91 - 80 - M0731 (1980). MORANGIS. - Société RT DIFFUSION : permis de construire 91 - 80 - M0741 (1980). YERRES. - M. RIVE Jean-Pierre : permis de construire 91 - 80 - M0746 (1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. WILLI Peter : permis de construire 91 - 80 - P0752 (1980). LINAS. - M. MONEGO Doego : permis de construire 91 - 80 - A0770 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BERTAUX : permis de construire 91 - 80 - A0772 (1980). CROSNE. - M. GERARDIN Michel : permis de construire 91 - 80 - M0783 (1980).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4197

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004