MARCHÉS PUBLICS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2718W

Date

2012-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4.51 ml, 22 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ADMINISTRATION ET DES RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/03/2017

Présentation du contenu

Marchés publics soldés au 31/12/2016.

Cote/Cotes extrêmes

2718W/1-2718W/22

Date

2012-2016

12_1064_2_01 : Fourniture de mobiliers de bureau pour le conseil général de l'Essonne et le service départemental d'incendie et de secours - Lot 1 : acquisition de mobiliers standard : marché original, aapc, rapports, avis, attribution, lettres, procès verbaux, fond de dossier 1ere procédure déclarée infructueuse.

Cote/Cotes extrêmes

2718W/17

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

élimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques