ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1076W/1-55

Date

1954-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

55 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de contrôle de légalité provenant des sous-préfectures de Palaiseau, Etampes et Rambouillet.

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1965-1974), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1965), SAINT-VRAIN (1965-1971), SAINT-YON (1970), VAUGRIGNEUSE (1965-1972), VAUHALLAN (1965-1969), VAYRES-SUR-ESSONNE (1973-1974), VERRIERES-LE-BUISSON (1965-1970), VIGNEUX-SUR-SEINE (1974), VILLEBON-SUR-YVETTE (1967-1971), LA-VILLE-DU-BOIS (1964-1967), VILLEJUST (1974), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1967), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1968-1969), VILLIERS-SUR-ORGE (1968-1974), VIRY-CHATILLON (1974), WISSOUS (1965-1974). - Contrôle de légalité. - Personnel communal, effectif (1964-1965).

Cote/Cotes extrêmes

1076W/15

Date

1964-1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

31/03/2004