INSTALLATIONS CLASSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Tivoli France, Nougarolis, Hubbelia (Gallia). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Compain. CHILLY-MAZARIN. - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Colmant. Etats généraux de l'environnement. - Création du conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) (1982).

Cote/Cotes extrêmes

1434W/34

Date

1956-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 1982

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/08/2004