1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DRAMARD Raymond : permis de construire 91 - 70 - 34763 (1970). IGNY. - M. CHOMBART Michel : permis de construire 91 - 70 - 34801 (1970). CHILLY-MAZARIN. - M. LE STRAT Marcel : permis de construire 91 - 70 - 34802 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. LAMBERT Bernard : permis de construire 91 - 70 - 34803 (1970). LONGJUMEAU. - M. LEBON Emile : permis de construire 91 - 70 - 34804 (1970). BURES-SUR-YVETTE. - M. REMOND André : permis de construire 91 - 70 - 34805 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - Entreprise de travaux publics : permis de construire 91 - 70 - 34807 (1970). SOISY-SUR-SEINE. - M. DRIANCOURT Robert : permis de construire 91 - 70 - 34735 (1970). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. LAYOTTE Jean Antoine : permis de construire 91 - 70 - 34737 (1970). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. DUMAZEDIER : permis de construire 91 - 70 - 34741 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2382

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004