B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (30 mars 1756-1er mars 1757), (5 avril 1757-23 mai 1758), (13 juin 1758-24 juillet 1759), (11 septembre 1759-20 septembre 1760), (7 octobre 1760-9 février 1762), (9 février 1762-13 septembre 1763),(13 septembre 1763-2 avril 1765), (30 avril 1765-29 juillet 1766), (5 août 1766-23 février 1768), ( 8 mars 1768-23 mai 1769), (6 juin 1769-4 septembre 1770)

Cote/Cotes extrêmes

B/2124

Date

1756-1770

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET HAUTE CHATELLENIE DU MARQUISAT DE MEREVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1770

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011