DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - 2ème session de 1975 et 1ère session de 1976 du conseil général : création d'un centre de secours, acquisition d'un terrain, attribution de l'avance de trésorie, approbation de l'avant projet modifié, inscriptions de détails complémentaires. Séance du 6 septembre 1979 de la commission départementale : construction d'un centre de secours, approbation d'acte administratif en vue de l'acquisition du terrain d'assiette. 1ère session ordinaire de la commission départementale : avance de trésorie, acte, cadastre, déclaration d'utilité publique, acte de propriété.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/203

Date

1975-1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/08/2004