ELECTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/521-2312W/535

Date

Du 1er janvier 1968 au 31 décembre 1990

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016

Mai-juin 1968 : candidatures, bulletins de votes, décret, résultat, révision des listes électorales, arrêté, décret portant délimitation des circonscriptions, décret; groupements professionnels agricoles : listes, demandes d'inscriptions sur les listes électorales, circulaire. 1981 arrêté, révision des listes électorales, liste des électeurs radiation, listes électorales comprenant la liste des électeurs individuels, commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MONDEVILLE.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/530-2

Date

1968-1981

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Mai-juin 1968 : correspondance, courriers de candidatures ; vote des sociétés : liste des sociétés, des candidatures, bulletins de votes, décret relatif à la commission départementale, résultat du scrutin, liste des candidatures ; révision des listes électorales : établissement du fichier électoral, instructions : arrêté fixant les dates de révision des listes, décret portant délimitation des circonscriptions, décret relatif à la révision des listes, révision des listes en 1969 Ministère de l'Agriculture, coupure de presse sur les élections 1967, bulletin officiel des maires du département de SEINE-ET-OISE dates et résultats du scrutin ; commission de vérification des listes : proposition d'inscription sur les listes dans les communes, compléments d'envois de listes électorales ; groupements professionnels agricoles : listes, correspondance, demandes d'inscriptions sur les listes électorales, télégramme du Ministère de l'Agriculture aux Préfets pour rappel de la circulaire sur l'élection, circulaire. Chambre Interdépartementale de l'agriculture de 1981, commune de MAROLLES-EN-HUREPOIX : arrêté désignant les membres de la commission communale chargée de la révision des listes électorales, télégramme concernant la révision des listes électorales ; révision des listes électorales par commune de la quatrième circonscription, liste des électeurs individuels radiation. Elections consulaires, Chambre interdépartementale de l'Agriculture de 1981 : listes électorales comprenant la liste des électeurs individuels catégorie 1 (chefs d'exploitation), la liste des électeurs individuels catégorie 2 (propriétaires ou usufruitiers), la liste des électeurs individuels catégorie 3 (salariés agricoles), la liste des électeurs individuels catégorie 4 (anciens exploitants), commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BREUILLET, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COURANCES [famille DE GANNAY administrateur de société sur la liste électorale et propriétaire du château], COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN, ESTOUCHES, ETRECHY, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI (LES), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE.

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1992

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2016