Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001) ; arrêtés du Président du Conseil Général (1996-2002).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1665W/1-80

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

80 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 11 : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001).

2 - 80 : Arrêtés du Président du Conseil Général (1996-2002).

Mode de classement

Classement chronologique

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

1665W/1-1665W/11

Date

1985-2001

Mots clés matières

Mots clés typologiques

1993.

Cote/Cotes extrêmes

1665W/5

Date

1993

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/12/2003