ELECTIONS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/521-2312W/535

Date

Du 1er janvier 1968 au 31 décembre 1990

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016

1981: listes électorales, communes de MONNERVILLE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS. 1982, syndicats agricoles, caisses locales : déclaration de participation aux élections pour les communes d'ANGERVILLE, AVRAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, DOURDAN, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MEREVILLE, MILLY-LA-FORET; statuts des caisses locales : déclaration de participation au scrutin de 1982 de la chambre départementale d'agriculture concernant les cercles d'ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN, ETAMPES, MEREVILLE, MILLY-LA-FORET ; union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'ESSONNE : statuts ; union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES, de CORBEIL : statuts ; syndicats agricoles d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BROUY, CHATIGNONVILLE, CERNY, FONTAINE-LA-RIVIERE et SAINT-CYR-LA RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, MARCOUSSIS, MEREVILLE, région de MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY et ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS et GUILLERVAL, TORFOU : statuts.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/531

Date

1981-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

1981: listes électorales comprenant la liste des électeurs individuels catégorie 1 (chefs d'exploitation), la liste des électeurs individuels catégorie 2 (propriétaires ou usufruitiers), la liste des électeurs individuels catégorie 3 (salariés agricoles), la liste des électeurs individuels catégorie 4 (anciens exploitants), commune de MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR ECOLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. Elections de 1982, syndicats agricoles, caisses locales : déclaration de participation aux élections générales pour les communes d'ANGERVILLE, AVRAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, DOURDAN, MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, LIMOURS-EN-HUREPOIX, région de MONTLHERY, SAULX-LES-CHARTREUX ; statuts des caisses locales, cercles d'agricultrices : déclaration de participation au scrutin de 1982 de la chambre départementale d'agriculture concernant les cercles d'ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN, ETAMPES, MEREVILLE, MILLY-LA-FORET ; union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'ESSONNE : courrier demandant de figurer sur la liste du collège des groupements professionnels agricoles, statuts ; union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES : courrier demandant de figurer sur la liste du collège des groupements professionnels agricoles, statuts ; union des syndicats agricoles de la région de CORBEIL : courrier demandant de figurer sur la liste du collège des groupements professionnels agricoles, statuts ; fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles : courrier demandant de figurer sur la liste du collège des groupements professionnels agricoles, statuts ; syndicats agricoles d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BROUY, CHATIGNONVILLE, CERNY, FONTAINE-LA-RIVIERE et SAINT-CYR-LA RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, MARCOUSSIS, MEREVILLE, région de MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY et ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS et GUILLERVAL, TORFOU : courriers demandant de figurer sur la liste du collège des groupements professionnels agricoles, statuts.

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1982

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2016