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3474W Associations loi 1901 arrondissement de Palaiseau (1895-2019)

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Cote/Cotes extrêmes

3474W/1-1999

Date

1895-2019

Origine

MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2019

Mots clés matières

association

Mots clés typologiques

statut d'association

Cote/Cotes extrêmes

3474W/1075-1529, 3474W/1750

Date

1909-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2015

Mots clés lieux

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

Association pour le développement du canton de Brétigny.

Cote/Cotes extrêmes

3474W/1251

Date

1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1983