ELECTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/406-2312W/433

Date

1964-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/11/2016

Partielles de LIMOURS des 30 janvier et 6 février 1994 : résultats, liste des candidats, arrêtés, déclarations de candidature, courrier, calendrier de l'élection. Partielles d'ETAMPES des 24 septembre et 1er octobre 2000 : calendrier des opérations électorales, liste des candidats, déclarations de candidatures, courrier, arrêté.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/415

Date

1994-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Elections cantonales partielles de LIMOURS du 30 janvier et 6 février 1994 : résultats, liste des candidats ayant obtenu 5% et plus des suffrages exprimés, coupure de presse, arrêté n°940172 fixant la liste des candidats du 1er tour, acte de subrogation et déclaration de candidature, arrêté n°940438 fixant la liste des candidats du 2ème tour de scrutin, déclaration de candidatures ; contentieux : jugements autorisant l'inscription d'un jeune majeur après la clôture des inscriptions ; propagande : arrêté n°935881 portant convocation des électeurs en vue de l'élection cantonale partielle, Mairie de GOMETZ-LA-VILLE à M. le Préfet courrier indiquant une motion co-signée par 10 Maires concernant les prochaines élections, courrier du Préfet au Maire du canton de LIMOURS concernant les listes électorales, le calendrier de l'élection cantonale partielle de LIMOURS des 30 janvier et 6 février 1994, courrier relatif à la vacance du mandat de conseiller général du canton survenue le 7 décembre 1993 suite au décès de M. HUGONET, liste des candidats et déclaration de candidatures du 1er et 2ème tour. Elections cantonales partielles d'ETAMPES du 24 septembre et  1er octobre 2000 : article de presse, calendrier des opérations électorales, liste des candidats et déclaration de candidatures du 1er et 2ème tour, courrier du Préfet de l'Essonne informant de l'organisation d'une élection cantonale partielle consécutive au décès M. COULOMBEL, arrêté n°2000-PREF-DAG-0917 portant convocation des électeurs, professions de foi, bulletins de vote, affiches.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/11/2016