2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi des marchés : pièces comptables (2011-2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2946W/1-26

Date

2011-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3 ml, 26 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/07/2020

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2946W/17-2946W/20

Date

2012-2013

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Bordereaux d'encaissement.

Cote/Cotes extrêmes

2946W/20

Date

2012-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013