3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3178W/1-32

Date

2003-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,2 ml

32 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2021

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

Mots clés typologiques

2006 : Ambulances ST GILLES, FAURECIA Nompatelize Services, Garrel et Navarre Autocars, LG INVESTISSEMENT, MICROVISION INSTRUMENTS SAS, SARL MOTO DSL, MEGTEC SYSTEMS, MOUSSEAUX (les), NESS (S.C.P.P), OERLIKON LEYBOLD VACUUM France SAS, PROTEC, SAEP et DESVAUX (groupe EIFFAGE), SALIES SA, SARATEC, SBC Bât, SMC INTERNATIONAL, S.T.A, STAUBLI RACCORD France, STIO S.A., STORESSONNE et P.S., TEMEX SYNC, TLCM (Tous Les Matériaux de Construction), Tôlerie et Mécanique de l'Essonne SARL, Val d'Essonne Habitat, VALADEA Les Nouveaux Carrossiers, VERTALIS, (Les) Vrais Instants de l'Image.

Cote/Cotes extrêmes

3178W/6

Date

2006-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009