Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure criminelle : treize parties de registres d'audiences (28 novembre 1680-12 décembre 1680), (16 octobre 1681-30 décembre 1681), (1682), (25 novembre 1683-14 novembre 1684), (14 novembre 1686-22 mai 1687), (17 juillet 1690-3 novembre 1694), (25 octobre 1696-26 septembre 1697), (13 février 1698-10 août 1702), (7 décembre 1702-8 mars 1703), (14 mai 1704-23 décembre 1705), (7 janvier 1706-10 février 1707), (7 juin 1707-27 février 1710), (10 avril 1710-13 novembre 1710)

Cote/Cotes extrêmes

B/230

Date

1680-1710

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET BARONNIE DE BOUVILLE ET FARCHEVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1710

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011