Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Collinot (greffier) deux registres des audiences ordinaires (10 décembre 1753-17 mars 1755), (24 mars 1755-29 mars 1756). Blin (greffier) huit registres des audiences ordinaires (29 août 1757-3 décembre 1759), (7 janvier 1760-17 mai 1762), (24 mai 1762-5 décembre 1763), (19 décembre 1763-20 mai 1765), (3 juin 1765-10 novembre 1766), (1er décembre 1766-11 avril 1768), (30 octobre 1775-24 mars 1777), (7 décembre 1778-18 décembre 1780). Violette (greffier) : un registre des audiences ordinaires (6 avril 1787-21 juillet 1788)- HARGENVILLIER

Cote/Cotes extrêmes

B/2266

Date

1753-1788

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1788

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

MONTLHERY Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience