B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (22 août 1777-18 décembre 1778), (4 janvier 1779-24 avril 1780), (28 avril 1780-25 juin 1781), (6 juillet 1781-31 mars 1783), (4 avril 1783-8 avril 1785), (11 avril 1785-29 décembre 1786), (5 janvier 1787-5 septembre 1788), (19 septembre 1788-17 décembre 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/458

Date

1777-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques