Déplier tous les niveaux
Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016).
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/06/2019
2012.
2923W/3/2;2923W4/1/1;2923W4/1/2
Bordereau n°61, mandat n°145-148 du 27 juillet avec justificatifs ; Bordereau n°62, mandat n°149 du 31 juillet ; Bordereau n°63, mandat n°150 du 1er août ; Bordereau n°67, mandat n°155 du 14 septembre ; Bordereau n°69, mandat n°162 du 19 septembre ; Bordereau n°71, mandat n°166-182 du 20 septembre ; Bordereau n°72, mandat n°183 du 24 septembre ; Bordereau n°73, mandat n°184-188 du 26 septembre ; Bordereau n°74, mandat n°189-190 du 1er octobre ; Bordereau n°75, mandat n°191-194 du 10 octobre ; Bordereau n°78, mandat n°207-208 du 15 octobre ; Bordereau n°79, mandat n°209-210 du 17 octobre ; Bordereau n°82, mandat n°222 du 26 octobre ; Bordereau n°85, mandat n°233-238 du 19 novembre ; Bordereau n°86, mandat n°239 du 20 novembre ; Bordereau n°88, mandat n°241-243 du 27 novembre ; Bordereau n°89, mandat n°244-245 du 29 novembre ; Bordereau n°90, mandat n°246 du 29 novembre ; Bordereau n°92, mandat n°248-249 du 30 novembre ; Bordereau n°95, mandat n°252-253 du 5 décembre ; Bordereau n°97, mandat n°255-256 du 7 décembre.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2012
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012
