Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre des messiers et gardes vigne (27 août 1617-septembre 1630) ; un registre de gruerie (1629-1640) ; copie de la déclaration du roi qui règle et fixe les limites de la capitainerie de Corbeil (1694) et un état des paroisses ; états des noms et surnoms des gardes avec le territoire que chacun d'eux doit garder (s.d.) ; un registre des rapports des gardes (14 janvier 1755-5 décembre 1755) ; états des rapports des gardes (1750-1752, 1754, 1756, 1757) ; plumitifs d'audiences (1756-1757)

Cote/Cotes extrêmes

B/746

Date

1617-1757

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1757

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011