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Cours et juridictions d'avant la Révolution
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Informations sur le traitement
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre des messiers et gardes vigne (27 août 1617-septembre 1630) ; un registre de gruerie (1629-1640) ; copie de la déclaration du roi qui règle et fixe les limites de la capitainerie de Corbeil (1694) et un état des paroisses ; états des noms et surnoms des gardes avec le territoire que chacun d'eux doit garder (s.d.) ; un registre des rapports des gardes (14 janvier 1755-5 décembre 1755) ; états des rapports des gardes (1750-1752, 1754, 1756, 1757) ; plumitifs d'audiences (1756-1757)
Caractéristiques physiques
PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
au bout de 75 ans à partir de 1757
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
PREVOTE ADMINISTRATION,administration générale, CHATELLENIE ADMINISTRATION,administration générale, CAPITAINERIE COMMUNICATIONS,transport, MAITRISE DES EAUX ET FORETS JUSTICE,organisation judiciaire, GARDE-VIGNE ADMINISTRATION,police, GARDE-MESSIER ADMINISTRATION,police, Ancien Régime (16è-18è s.), 17è siècle, 18è siècle
