VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MASSONNET : permis de construire 91 - 77 - 620 (1977). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - M. THERY Georges : permis de construire 91 - 77 - 83145 (1977). VILLABE. - Société civile immobilière (SCI) du Bel Air : permis de construire 91 - 77 - 87588 (1977). PALAISEAU. - M. DELANCE : permis de construire 91 - 77 - 1315 (1977). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BOUCHE Jean : permis de construire 91 - 77 - 83864 (1977). FLEURY-MEROGIS. - M. ADNET Jean : permis de construire 91 - 77 - 440 (1977). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. HAMONIC Michel : permis de construire 91 - 77 - 86590 (1977). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. BRACCO : permis de construire 91 - 77 - 486 (1977).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/3772

Date

1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques