MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Dinoy (greffier) : deux registres des causes ordinaires (4 janvier 1610-20 décembre 1610 en 5 fascicules, il manque juillet et début août), (10 janvier 1611-22 décembre 1611 en 3 fascicules, il manque de juin à octobre). Le Royer (greffier) un registre des causes ordinaires (2 janvier 1612-31 décembre 1612)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2273

Date

1610-1612

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1612

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques