B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Dix registres d'écrous (12 juin 1646-23 aout 1650), (15 septembre 1650-11 octobre 1666), (10 septembre 1664-13 mars 1668), (5 décembre 1673-4 juillet 1681), (2 août 1681-28 mai 1688), (18 septembre 1715-18 juin 1722), (21 septembre 1722-20 aout 1726), (12 novembre 1728-4 juillet 1732), (25 juillet 1732-10 juin 1741), (27 juin 1741-1er décembre 1749) ; quatre registres d'écrous, des recommandations, élargissements et décharges (14 janvier 1750-27 février 1753), (20 mars 1753-23 août 1758), (7 septembre 1758-28 février 1766), (4 avril 1766-29 octobre 1776)

Cote/Cotes extrêmes

B/742

Date

1646-1776

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1776

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques