Déplier tous les niveaux
Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016).
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/06/2019
2014.
2923W/7/2/2;2923W/8-9;2923W/10/1-10/2
DEPENSES.
2923W/7/2/2;2923W/8-9;2923W/10/1
Bordereaux n°49, mandat n°256-257 du 27 juin ; Bordereau n°50, mandat n°258-262 du 1er juillet ; Bordereau n°51, mandat n°263 du 2 juillet ; Bordereau n°52, mandat n°264-279 du 9 juillet ; Bordereau n°53, mandat n°280 du 10 juillet ; Bordereau n°55, mandat n°282-283 du 17 septembre ; Bordereau n°59, mandat n°288-289 du 23 juillet avec justificatifs, Bordereau n°60, mandat n°290-293 du 30 juillet ; Bordereau n°62, mandat n°296-299 du 28 août ; Bordereau n°64, mandat n°304-305 du 3 septembre ; Bordereau n°65, mandat n°306-310 du 5 septembre ; Bordereau n°67, mandat n°313-345 du 12 septembre ; Bordereau n°68, mandat n°346-350 du 17 septembre ; Bordereau n°69, mandat n°351-353 du 24 septembre ; Bordereau n°71, mandat n°358 du 25 septembre ; Bordereau n°73, mandat n°360-367 du 26 septembre ; Bordereau n°74, mandat n°368-397 du 7 octobre.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2014
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014